Conditions générales
Dernière mise à jour : 24 avril 2026
1. Présentation de l'entreprise
Le présent site internet est édité par :
Dénomination : BOGUSZ
Dirigeant : Marcel Janusz Bogusz
Statut : Entrepreneur individuel
SIRET : 103 917 092 00019
Activité : 62.01Z – Programmation informatique
Adresse : 88 Rue Nationale, 59800 Lille, France
Email : marcelbogusz09@inbox.eu
Téléphone : +33 7 58 41 72 11
2. Objet du site
Le présent site internet a pour objet de présenter les services de programmation informatique proposés par BOGUSZ. Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de BOGUSZ ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BOGUSZ.
4. Responsabilité
BOGUSZ s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, BOGUSZ ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
BOGUSZ décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. BOGUSZ n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :marcelbogusz09@inbox.eu
